Le tribunal administratif de Paris vient de rendre une ordonnance de référé déboutant l'AGRIF de sa demande d'interdiction de la rétrospective Larry Clark. Extrait :
Considérant qu'en l'état de l'instruction aucun des moyens invoqués n'est de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée ; que, par suite, les conclusions aux fins de suspension de l'exécution de la décision attaquée doivent être rejetés ;
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de suspension présentées par l'AGRIF ne peuvent qu'être rejetées ; qu'il en va de même, par voie de conséquence de celles qu'elle a présentées aux fins d'injonction et sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Savourez les motivations de la décision du juge des référés (Mme Driencourt)...
Selon nos informations, l'AGRIF a prévu de se pourvoir en cassation.
Thibaud
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